Mentions Légales

1. Éditeur du Site & Renseignements Juridiques

Le site internet gsdi-urbancosmetics.com est édité par :

GROUPE GSDI SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 1 000 000 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Évry sous le numéro RCS B 389 423 378
SIRET : 389 423 378 00052 • Code NAF / APE : 4334Z
Siège social : 8 Rue Marcel Paul - ZA Massy Europe, 91300 MASSY - FRANCE
Téléphone : +33 (0)1 69 74 15 50
E-mail : contact@gsdi-urbancosmetics.com
Directeur de la publication : M. Jacques Coueffé, en sa qualité de Président.

2. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site internet (notamment la marque « GSDI », le logo origami à prismes géométriques, l'ensemble des marques déposées, textes techniques, visuels de chantiers, photographies, infographies et arborescence) sont la propriété exclusive du GROUPE GSDI SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite sauf autorisation écrite préalable de GSDI, sous peine de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

3. Conditions d'Utilisation & Responsabilité

GSDI s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, le groupe ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. GSDI se réserve le droit de faire évoluer les caractéristiques techniques de ses films et solutions à tout moment.

4. Droit Applicable & Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site de GSDI est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d'Évry (91).